Mentions
Légales.

Conformément à l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations ci-dessous permettent d'identifier clairement l'éditeur du présent site internet.

En qualité d'entrepreneur individuel, Baptiste [NOM] n'est pas assujetti à la TVA en dessous du seuil de franchise en base (art. 293 B du CGI) — à adapter selon votre situation fiscale réelle.

Le directeur de la publication, au sens de l'article 6 III 1° de la loi LCEN, est la personne physique ou morale qui a la responsabilité éditoriale du site.

Conformément à l'article 6 I 2° de la loi LCEN, l'hébergeur du site est :

L'ensemble du contenu publié sur le site L'Atelier du Chef Plan B avec Baptiste — notamment les textes, photographies, visuels, logos, illustrations et éléments graphiques — est protégé par le droit d'auteur et constitue une œuvre originale au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de Baptiste [NOM DE FAMILLE], est strictement interdite et susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies présentes sur le site peuvent être soumises à des droits d'auteur appartenant à des tiers. Toute utilisation requiert l'accord exprès et préalable de leurs auteurs respectifs.

L'éditeur s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site aussi précises et à jour que possible. Toutefois, il ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées. En conséquence, l'éditeur décline toute responsabilité pour :

• —Toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur le site
• —Tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations
• —Tout dommage indirect, quels qu'en soient la cause, l'origine et les conséquences
• —La disponibilité et la continuité du fonctionnement du site

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers des sites externes sur lesquels l'éditeur n'exerce aucun contrôle. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites tiers.

La collecte et le traitement des données personnelles effectués sur ce site sont soumis au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée.

Pour toute information relative au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à l'adresse : planb.chefadomicile@gmail.com

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Tout litige en lien avec l'utilisation du présent site internet est soumis au droit français et relève de la compétence exclusive des juridictions du ressort du tribunal compétent conformément aux règles de procédure civile françaises en vigueur.

Pour toute question relative au présent site ou aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :